Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par JR CONSULTING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON 17 C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est JR CONSULTING domicilié(e) 26 bis Rue Voltaire - 78500 - Sartrouville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina TAIB domicilié(e) 10 rue des Boeufs - 13100 - Aix-en-Provence - France.
La marque MAISON 17 C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JR CONSULTING - 26 bis Rue Voltaire - 78500 - Sartrouville - France
Madame Marina TAIB - 10 rue des Boeufs - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; cacao et produits à base de cacao confectionnés à base de charbon végétale ; tablettes de chocolat, notamment à base de charbon végétale ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries et confiseries ; meringues ; mendiants ; roses des sables ; boissons à base de chocolat, notamment à base de charbon végétale ; produits de pâtisserie ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; glaces à l'eau ; Glace, crèmes glacées, yaourts glacés, sorbets, sorbet laitier, barres de crème glacée et barres de yaourt glacé, desserts glacés (gâteaux) à base de crème glacée ; desserts congelés et à base de glace ; produits de confiserie congelés ; aliments à grignoter congelés et à base de glace ; Sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, levure chimique ; crème en poudre pour gâteaux, pour glaçage ; arômes et essences pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; caramels ; réglisse (confiserie) ; pastilles non médicamenteuses ; pâtes et gommes à mâcher à usage non médical ; chocolat ; produits et bonbons au chocolat ; succédanés du chocolat ; anis (grains) ; anis étoilé ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte pour gâteaux ; amidon alimentaire ; sucre pour confiture ; sucre vanillé ; produits de glaçage ; substituts de sucre ; sirop de sucre inverti ; crème de nougat ; enrobages en cacao ; glaçages en cacao, chocolat et sucre ; paillettes de chocolat et de sucre ; copeaux de chocolat ; papier comestible, fondant, éclats (confiserie) ; sauces aux fruits ; grains de moka ; sauces et préparations pour sauces ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; gelée, gruaux sucrés ; desserts préparés (pâtisseries) ;
Boissons de fruits ; jus de fruits et boissons à base de fruits ; boissons à base de légumes ; jus de légumes ; boissons à base de légumes ; boissons sans alcool ; boissons gazeuses ; boissons énergétiques ; boissons pour sportifs ; mélanges liquides pour préparer des boissons sans alcool et des boissons à base de fruits ; poudres utilisées dans la préparation de boissons sans alcool et de boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; eau potable ; eau minérale ; eau gazeuse en bouteille aromatisée ou non ; boissons à base de soja autres que des succédanés du lait ; purées et concentrés de fruits pour la fabrication de boissons ;
Publicité; promotion, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; diffusion de matériels publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons); gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité; publicité et promotion en ligne pour la vente de produits et services sur un réseau informatique ; services de vente en gros et au détail et notamment en ligne de pains, pâtisseries, confiseries, viennoiseries, biscuits, gâteaux, sucreries, glaces alimentaires, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, barres chocolatées, produits confectionnés de cacao, notamment à base de charbon végétale ; fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, glaces alimentaires, miel, produits laitiers, yaourts, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, beurre.
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